Loi marchande

Le droit des marchands est rédigé aux foires de Sardar. La ville de Kasra suit la loi marchande.

Nous trouvons à Kasra :

➥ Les marchands sédentaires : sont considérés comme sédentaires; les marchands étant citoyens de la Cité de Kasra.

➥ Les marchands itinérants: tous marchands mais n'étant pas citoyens de la Cité de Kasra.

➥ Le troc avec les panthéres ou tout peuple dit *sauvage*.

➥ Les artistes si nous considérons l'art du divertissement comme un commerce.

➤ Application des lois :

Elle se fait par les magistrats responsables du commerce et autres agents des lois.

Ils ont donc le pouvoir de poursuivre les personnes prises à enfreindre les lois et peuvent faire appliquer la sentence appropriée découlant de la nature de l'offense.

➤ L'acte de vente

C'est un contrat synallagmatique, ce qui signifie qu'il nécessite un accord des deux parties (vendeur et acquéreur); cette clause si, non respectée, entraine l'annulation de la vente.

Le vendeur s'engage à vendre un produit, un bien, un service précis et prédéfini à l'acquéreur. Si les termes et aboutissant du dit contrat (oral ou écrit) ne sont pas respectés, la vente est annulée et le vendeur devra répondre de sa responsabilité auprés des autorités si l'acquéreur le demande.

Toute présence de dol et/ou vices rédibhitoires entraine l'annulation de la vente.

6.1 Mesure standardisée

Le poids de l'Ar et la pierre sont testés 4 fois par an à la foire de Sardar. Dans la caste des marchands, tout achat et vente devrait avoir une unité singulière de mesure et des poids testés contre la pierre d'Ar.

Les commerçants qui utilisent autre chose que le système convenu seront accusés d'activités frauduleuses.

6.2 Les droits de capture

Tout homme libre qui capture ou amène une femme à la ville qui n'est pas dcitoyens de cette ville est actuellement soumis aux droits de capture. Ces droits restent à l'homme , la capture est à sa merci pour la libérer ou la dépouiller de tout droit et la placer sous le collier.

Si la femme capturée ne veut pas se soumettre, elle peut être soumise à une exécution rapide sans crainte d'être poursuivie.

Jusqu'à ce que la femme libre capturée soit mise à l'eau ou marquée ou qui n'a pas accompli un acte de soumission, se voit accorder le respect de rang.

6.3 Esclaves

La loi sur les marchands prescrit que tous les esclaves doivent être marqués pour être vendu la première fois. Tout commerce d'un bloc public d'un esclave sans marque sera considéré comme illégal.

Les esclavagistes, devront s'assurer lors de leurs nouvelles captures ou acquisitions, de déterminer la couleur naturelle de leurs cheveux, les empreintes digitales et les mesures exactes, le tout noté sur les papiers d'esclaves soigneusement préparés.

➤Les taxes :

Les permis et les droits au commerce ainsi que de gagner sa vie en offrant, par exemple, des divertissements ou ventes en tout genre, nécessitent le paiement d'une taxe.

Au sein de notre cité cette taxe différe selon la catégorie dans laquelle se trouve le marchand.

A) Marchands sédentaires

Une taxe est à verser s'élevant à 5 % du prix de vente du service, produit ou bien vendu.

B) Marchands itinérants

Taxe de 5 %, (même taxe que pour les marchands sédentaires)

Plus une taxe additionnelle de 5 % du prix de vente du service, produit ou bien vendu (taxe douanière).

C) Pour les spectacles, festivals et divertissements

Une taxe de 3 % est perçue sur la recette globale de l'évènement.

D) EXCEPTIONS :

Ne payent pas de taxe additionnelle :

Les marchands venant des cités alliées.

Les panthéres ou autres peuples dits *sauvages* venant faire du troc car cette pratique pas de notion fiduciaire.